Analyse coûts-avantages dans la réglementation fédérale : introduction (FON202)

Aperçu

Mode de prestation

Classe virtuelle

Durée

6 heures (2 séances de 3 heures)

Auditoire

Directeurs

Cadres

Spécialistes fonctionnels

Description

La première étape, toujours essentielle et souvent obligatoire, de l'élaboration d'un projet de règlement consiste à prendre en compte son incidence sur les plans économique, environnemental et social. Ce cours fournit une introduction générale à l'analyse coûts-avantages, et montre comment appliquer ce type d'analyse aux projets réglementaires fédéraux. Les participants se familiariseront avec les étapes fondamentales de l'analyse coûts-avantages et apprendront comment préparer un scénario de référence et un scénario de réglementation fiables.

Sujets traités :

• comprendre les étapes de l'analyse coûts-avantages qui sont consacrées à l'analyse;
• déterminer les coûts et les avantages pour différentes parties prenantes;
• appliquer des pratiques exemplaires de collaboration et de respect des exigences en matière de rapports;
• examiner l'information contenue dans un rapport d'analyse coûts-avantages.

Remarques :

Ce cours est divisé en deux séances de trois heures, à raison d'une séance par semaine, le même jour de la semaine, pendant deux semaines consécutives.

Ce cours s'adresse aux fonctionnaires fédéraux de tous les échelons qui travaillent dans le domaine de la réglementation. Il peut également être utile pour les personnes qui débutent dans le domaine des processus réglementaires ou celui de l'analyse coûts-avantages, ou qui s'y intéressent. Toutefois, les personnes qui connaissent déjà les notions de base de l'analyse coûts-avantages devraient plutôt s'inscrire au cours Analyse coûts-avantages dans la réglementation fédérale : application (FON203).

Ancien code de cours : R004